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Conseil de Discipline et d'Ethique

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MEMBRES   Conseil de Discipline et d'Ethique   La vie de World Archery et la conduite de ses membres, qu’ils soient des les Associations Membres, des individus ou des dirigeants élus, est basée sur l’observation loyale de la Constitution et Règles de World Archery ainsi que du code éthique.   Pour surveiller ceci, la Constitution a établi un Conseil de Discipline & Ethique. Il est formé de cinq membres appartenant à cinq Associations Membres différentes qui sont élus pour quatre ans par le Congrès, tenu deux ans après l’élection du Président. Les membres du Conseil de World Archery et les Présidents des Associations Membres ne sont pas éligibles.   Un membre de cette commission s’abstiendra de jugement si son Association Membre est impliquée. Les cinq membres élus choisissent eux-mêmes un Président qui organisera et coordonnera le travail de la Commission.   Un cas peut être soumis par le Secrétaire Général, le Comité Exécutif ou un membre des Associations Membres, cela seulement pour les allégations concernant des faits lors de tournoi sous leur supervision, par les juges de World Archery ou les juges d’appel. Le Secrétaire Général fournira au Conseil de Discipline & Ethique toute la documentation concernant le cas.    Le Conseil de Discipline & Ethique doit examiner toutes les allégations reçues et donner une écoute équitable à toutes les parties impliquées. Le Conseil peut demander au Bureau de World Archery des témoignages, documents, preuves, etc. qui pourraient aider à formuler un jugement motivé et équitable.   Le Président fixera également un délai aux membres pour rendre leur jugement. Ce dernier peut être:   ·        Le cas peut faire l’objet d’un non-lieu car non pertinent aux règles de World Archery, ·        Le défendant est acquitté car les allégations sont insuffisantes ou non prouvées, ·        Le défendant a enfreint des règles de World Archery et doit être sanctionné.   Dans ce cas, le Conseil de Discipline & Ethique proposera au Secrétaire Général la sanction qui selon lui serait appropriée.   Le Secrétaire Général soumettra ces propositions pour ratification par le Conseil ou le Congrès, si le défendant  est un cadre élu ou si la sanction proposée est l’expulsion de World Archery. Dans tous les cas, le Conseil de Discipline & Ethique mettra à disposition un rapport très détaillé.   Dans l’histoire de World Archery, qu’un très petit nombre de cas a été soumis au Conseil de Discipline & Ethique, cela peut seulement indiquer le haut niveau de moral et de fair-play de notre sport. C’est ce que nous voulons chérir et maintenir.   Président du Conseil de Discipline & Ehique   Francesco GNECCHI-RUSCONE